Conditions Générales de Fonctionnement

Clinique Vétérinaire VET&AL

de Brindas



Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement sont consultables sur demande à l’accueil de la clinique ou sur notre site internet.

Tous les actes effectués au sein de notre clinique sont soumis aux présentes Conditions Générales de Fonctionnement.

Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées

Notre établissement de soin est classé « clinique vétérinaire » conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatifs aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site Internet de l’Ordre des vétérinaires.

• Adresse : 2, rue de la Grande Pierre - 69126 Brindas
• Contact : 04 78 45 15 15
• Urgence : 04 72 30 40 40
• Site : http://www.vet-al.fr
• Mail : brindas@vet-al.fr 
  

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

La clinique est ouverte les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, et les samedis de 9h00 à 13h00 ; Les consultations ont lieu sur rendez-vous.

Personnel affecté aux soins des animaux 

Personnel vétérinaire :

DV Aurélie ROCHEDREUX (30941), diplômée de l’Ecole National Vétérinaire de Lyon en 2019.

DV Thomas CLAUS (35634), docteur en médecine vétérinaire, diplômé de l’Ecole Vétérinaire de Liège en 2019.

DV Baptiste HUGONET (30982), diplômée de l’Ecole National Vétérinaire de Lyon en 2019.

DV Emilie DONAS (19602), docteur en médecine vétérinaire, diplômée de l’Ecole vétérinaire de Lyon en 2004, Ancienne interne en médecine et chirurgie des animaux de compagnie à l’ENV Lyon, CEAV de médecine interne.

DV Jean-Éric BOUTIN (25792), diplômé de l’Ecole Vétérinaire de Lyon en 1995.

Personnel non vétérinaire :

Karine CHENAUD, Auxiliaire Vétérinaire Spécialisée, échelon V

Anaëlle DOS SANTOS-CHEVALIER, Auxiliaire Vétérinaire Spécialisée, échelon V

Agnès ARATHOON, Auxiliaire Vétérinaire Spécialisée, échelon V

Prestations effectuées au sein du cabinet

Consultations de médecine générale

Chirurgie de convenance et des tissus mous, orthopédique, certaines référées au Dr Giry en nos locaux

Analyses sanguines :

• par nos soins avec le matériel suivant : ANALYSEUR DE BIOCHIMIE / IMMUNOLOGIE / HEMATOLOGIE + NX500IC + PC + AU10 + H400
• Effectuées, avec l’accord du client, par les laboratoires suivants : Biovac, Idexx et Companion Animal Laboratory (C.A.L) et Scanelis pour certaines analyses 

Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indications contraires dans le contrat de soins. Le protocole est choisi selon la nature de la chirurgie et l’état de santé de l’animal :

• Prémédication : buprénorphine ou morphine et médétomidine
• Tranquillisation : médétomidine ou xylazine,
• Anesthésie fixe : diazepam et kétamine,
• Anesthésie gazeuse : isofluorane (cuve isotec 5)
• Surveillance par mesure de l’activité respiratoire, concentrateur à oxygène, assistance respiratoire, cardiotachymètre.

Imagerie médicale :

• Radiographies : VETOX110ST
• Echographie : échographie abdominale sur place (Canon Xario 100G), ou en échographie spécialisée (notamment échocardiographie) référé chez le DV Anchierri et le DV Paulik-Rigout.

Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur.

Ventes de produits : d’hygiène, d’aliments diététiques et physiologiques, et d’accessoires.

Surveillance des animaux hospitalisés 

Surveillance des animaux pendant les horaires d’ouverture de la clinique uniquement.

En cas d’hospitalisation, notamment les week-ends et jours fériés, les passages du vétérinaire seront définis au cas par cas et portés à la connaissance des clients. Un contrôle complémentaire à distance par caméra est accessible 24/24 – 7j/7 (uniquement disponible pour les vétérinaires).

Permanence et continuité des soins

La clinique répond à la permanence de soin en référent ses gardes auprès d’AdomVet : 04 72 30 40 40

Prise en charge d’un animal contagieux

En cas de diagnostic de maladie contagieuse et de nécessité d’hospitalisation, l’animal malade est isolé le plus rapidement possible dans un espace dédié à la gestion des animaux contagieux. Une hospitalisation « contagieux » est alors mise en place respectant toutes les bonnes pratiques sanitaires, tandis qu’une désinfection immédiate de l’espace accueil, de la salle de consultation ou de toute autre zones/surfaces étant susceptibles d’avoir été contaminée est effectuée. Pour des raisons sanitaires, l’accès à l’espace où l’animal est isolé est strictement limité au personnel de la clinique.

Espèces traitées

Chiens, Chats, NAC (Furets, Lagomorphes, Rongeurs, Oiseaux). 

Nous ne disposons pas du matériel et de toutes les compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées notamment les équidés et les animaux de rente. En cas d’urgence vous pouvez vous adresser.

Pour l’activité équine et rurale :

DV Sandrine BONNET-SIMON – N° d’ordre 26784 Route de la Détourbe 

38440 Moidieu-Détourbe 

Tèl : 06 58 10 03 06

Conditions tarifaires

Les tarifs des principaux actes sont présentés en salle d’attente par un affichage. Les autres prix sont disponibles sur demande auprès du personnel et peuvent faire l’objet d’un devis personnalisé et daté. 

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client 

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comporte un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic du patient par écrit sous la forme d’un contrat de soin ou d’un consentement. 

Le comportement agressif d’un animal nécessite parfois l’emploi de moyens de contention qui peuvent occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et /ou du personnel soignant. Notre équipe informera le client de la nécessité d’utiliser une contention ou une sédation pour des raisons de sécurité et l’examen de l’animal ne sera effectué qu’en cas d’acceptation de la contention par le client. 

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d’examen sous contention énoncées ci-dessus. 

Contrat de soins, conditions particulières 

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins avec devis, ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé. 

Décès de l'animal 

En cas de décès de l’animal, nous pouvons si la législation le permet et si le client le souhaite restituer le corps à des fins d’inhumation. 

Nous pouvons dans les autres cas assurer par l’intermédiaire de la société S.A.D (Services Animaux Domestiques) 28 rue des Carrières - ZA du Mijoulan - 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - 04 67 75 63 66, l’incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d’incinération fera l’objet d’un document écrit et signé par le client.

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux. 

Les chiens de première et deuxième catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure. 

Dans la salle d’attente de la clinique, les chiens doivent être tenus en laisse et les chats dans un panier de transport, sous responsabilité de leurs maitres. 

Admission des animaux errants 

Les animaux errants non identifiés reçoivent les premiers soins d’urgence et sont transmis au service de la Fourrière municipale choisi par la commune dont dépend l’animal. 

Modalités de règlement 

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou quand l’animal est rendu au client en espèces, en chèque ou en cartes bancaires. 

Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation ou pour des soins de longue durée. 

Un avoir pourra être établi en cas de restitution d’aliments non entamés et achetés dans un délai inférieur à une semaine. Aucun médicament même non entamé ne peut être repris sauf cas particuliers validés par le Dr Pactol. 

Un paiement en 3 à 4 fois est disponible par l’intermédiaire de la clinique et de notre partenaire financier (CA Consumer Finance) sous réserve d’acceptation de ce dernier. 

Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement. 

Litiges 

En cas de différend il est possible de contacter l’Ordre régional des Vétérinaires 110 avenue Barthelemy Buyer 69005 Lyon - Tél : 04.72.57.16.65 - Mails : mediateur-conso@veterinaire.fr (litiges relevant de la consommation) ; cro.aura@ordre.veterinaire.fr (litiges relevant de la déontologie) 

RCP 

La compagnie d’assurance de la clinique est la MACF – Le Sou Médical : Cours du Triangle – 10 rue de Valmy – 92800 PUTEAUX

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès du DV Clémentine GIRARDAUBANEL - Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Version 2603