Conditions Générales de Fonctionnement
Clinique Vétérinaire VET&AL
de Sainte Foy-lès-Lyon
Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement sont consultables sur demande à l’accueil de la clinique ou sur notre site internet.
Tous les actes effectués au sein de notre clinique sont soumis aux présentes Conditions Générales de Fonctionnement.
Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées
Notre établissement de soin est classé « clinique vétérinaire » conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatifs aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site Internet de l’Ordre des vétérinaires.
- Adresse : 24, avenue du Général de Gaulle - 69110 STE FOY-LES-LYON
- Contact : 04 78 59 69 10
- Urgence : Adomvet : 04 72 30 40 40
- Site : https://www.vet-al.fr
- Mail : saintefoy@vet-al.fr
Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public
La clinique est ouverte les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, et les samedis de 8h30 à 12h00. Les consultations ont lieu sur rendez-vous.
Personnel affecté aux soins des animaux
Personnel vétérinaire :
DV Emilie DONAS (19602), docteur en médecine vétérinaire, diplômée de l’Ecole vétérinaire de Lyon en 2004, Ancienne interne en médecine et chirurgie des animaux de compagnie à l’ENV Lyon, CEAV de médecine interne.
DV Jean-Eric BOUTIN (25792), docteur en médecine vétérinaire, diplômé de l’Ecole vétérinaire de Lyon en 1995, Internat de chirurgie à Chicago.
DV Eloïse BESSON (33733), docteur en médecine vétérinaire, diplômée de l’Ecole vétérinaire de Lyon en 2023, Ancienne interne en médecine et chirurgie des animaux de compagnie à l’ENV Lyon
Personnel non vétérinaire :
Véronique GAUCHER, assistante spécialisée vétérinaire échelon V, certificat de soigneur animalier.
Marjorie CROLE, assistante spécialisée vétérinaire échelon V.
Agnès ARATHOON, assistante spécialisée vétérinaire échelon V.
Prestations effectuées au sein du cabinet
Consultations de médecine générale
Chirurgie de convenance et des tissus mous
Consultations spécialisées en : chirurgie, chirurgie orthopédique, neurochirurgie et certaines chirurgies des tissus mous par un intervenant extérieur, vétérinaire spécialiste, avec l'accord du client.
Analyses sanguines :
- par nos soins avec le matériel suivant : ANALYSEUR DE BIOCHIMIE / IMMUNOLOGIE /HEMATOLOGIE + NX500IC + PC + AU10 + H400
- Effectuées, avec l’accord du client, par les laboratoires suivants : LAPVSO, Cerbavet, Biovac, Idexx et Companion Animal Laboratory (C.A.L) et Scanelis pour certaines analyses
Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indications contraires dans le contrat de soins. Le protocole est choisi selon la nature de la chirurgie et l’état de santé de l’animal :
- Prémédication : buprénorphine et médétomidine, diazépam
- Tranquillisation : médétomidine/buprenorphine
- Anesthésie fixe : Xylazine ou médétomidine, diazepam et kétamine,
- Anesthésie gazeuse : isofluorane
- Surveillance par mesure de l’activité respiratoire, concentrateur à oxygène, assistance respiratoire.
Imagerie médicale :
- Radiographies : Vetox 110ST ; capteur plan. Les radiographies sont stockées à la clinique. Elles peuvent vous être remises sur simple demande.
- Echographie : échographie abdominale sur place (Canon Xario 100G), ou en échographie spécialisée (notamment échocardiographie) référé chez le DV Anchierri et le DV Paulik-Rigout.
Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur.
Ventes de produits : d’hygiène, d’aliments diététiques et physiologiques, et d’accessoires.
Surveillance des animaux hospitalisés
Surveillance des animaux pendant les horaires d’ouverture uniquement.
En cas d’hospitalisation, notamment les week-ends et jours férié, les passages du vétérinaire seront définis au cas par cas et portés à la connaissance des clients. Les animaux cliniquement instables, nécessitant une surveillance constante, seront transférés vers des structures d'urgence fonctionnant la nuit et le week-end (Adomvet par exemple).
Permanence et continuité des soins
Afin d'assurer en notre absence un suivi optimum des animaux qui nous sont confiés, notre établissement a passé un contrat de gestion des urgences avec Adomvet, service d'urgence à domicile, bénéficiant d'un établissement d'accueil des urgences lorsqu'une prise en charge complète est nécessaire (analyses, radiographies, chirurgie). Adomvet est joignable par téléphone uniquement au 04 72 30 40 40.
Prise en charge d’un animal contagieux
En cas de diagnostic de maladie contagieuse et de nécessité d’hospitalisation, l’animal malade est isolé le plus rapidement possible dans un espace dédié à la gestion des animaux contagieux. Une hospitalisation « contagieux » est alors mise en place respectant toutes les bonnes pratiques sanitaires, tandis qu’une désinfection immédiate de l’espace accueil, de la salle de consultation ou de toute autre zones/surfaces étant susceptibles d’avoir été contaminée est effectuée. Pour des raisons sanitaires, l’accès à l’espace où l’animal est isolé est strictement limité au personnel de la clinique.
Espèces traitées
Chiens, Chats, NAC (Furets, Lagomorphes, Rongeurs).
Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées ci-dessus, notamment les équidés et les animaux de rente, mais aussi les oiseaux et les reptiles.
- Pour les urgences des équidés, vous pouvez joindre la clinique équine de l'école vétérinaire à Marcy L'Etoile au 04 78 87 26 77.
- Pour le NAC non traités par notre établissement, vous pouvez joindre la clinique vétérinaire Mermoz, Lyon 8ème, au 04 78 74 29 61.
Conditions tarifaires
Les tarifs des principaux actes sont présentés en salle d’attente par un affichage. Les autres prix sont disponibles sur demande auprès du personnel et peuvent faire l’objet d’un devis personnalisé et daté.
Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d'une facture détaillée conformément à la législation.
La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas, un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de palier devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.
Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client
Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comporte un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic du patient par écrit sous la forme d’un contrat de soin ou d’un consentement.
Le comportement agressif d’un animal nécessite parfois l’emploi de moyens de contention qui peuvent occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et /ou du personnel soignant. Notre équipe informera le client de la nécessité d’utiliser une contention ou une sédation pour des raisons de sécurité et l’examen de l’animal ne sera effectué qu’en cas d’acceptation de la contention par le client.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d’examen sous contention énoncées ci-dessus.
Contrat de soins, conditions particulières
Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins avec devis, ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.
Décès de l'animal
En cas de décès de l’animal, nous pouvons si la législation le permet et si le client le souhaite restituer le corps à des fins d’inhumation.
Nous pouvons dans les autres cas assurer par l’intermédiaire de la société S.A.D (Services Animaux Domestiques) 28 rue des Carrières - ZA du Mijoulan - 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - 04 67 75 63 66, l’incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d’incinération fera l’objet d’un document écrit et signé par le client.
Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.
Les chiens de première et deuxième catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.
Dans la salle d’attente de la clinique, les chiens doivent être tenus en laisse et les chats dans un panier de transport, sous responsabilité de leurs maitres.
Admission des animaux errants
Les animaux errants non identifiés reçoivent les premiers soins d’urgence et sont transmis au service de la Fourrière municipale choisi par la commune dont dépend l’animal.
L'équipe vétérinaire apportera son aide pour la recherche du propriétaire de l'animal, par le biais de son identification.
Modalités de règlement
Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou quand l’animal est rendu au client en espèces, en chèque ou en cartes bancaires. Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation ou pour des soins de longue durée. Un avoir pourra être établi en cas de restitution d’aliments non entamés et achetés dans un délai inférieur à une semaine. Aucun médicament même non entamé ne peut être repris sauf cas particuliers validés par le Dr Donas. Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.
Litiges
En cas de différend il est possible de contacter l’Ordre régional des Vétérinaires 110 avenue Barthelemy Buyer 69005 Lyon - Tél : 04.72.57.16.65 - Mails : mediateur-conso@veterinaire.fr (litiges relevant de la consommation) ; cro.aura@ordre.veterinaire.fr (litiges relevant de la déontologie).
RCP
La compagnie d’assurance de la clinique est la MACSF – Le Sou Médical : Cours du Triangle – 10 rue de Valmy – 92800 PUTEAUX
Loi « Informatique et libertés », secret professionnel
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès du Dr Emilie DONAS - Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.
Version 2603
